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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTALDATOR
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TOTALEXPANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTALEXPANS
TOTALDATOR (S.A.)

Numéro de dépôt :
1750706
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/1999

Présentation de la marque TOTALEXPANS

Déposée le 7 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) TOTALDATOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTALEXPANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTALDATOR domicilié(e) 27, rue d'Estienne d'Orves, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAVAUX ET CONTROLES JURIDIQUES "T.C.J." (S.A.R.L.) - France.

La marque TOTALEXPANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTALEXPANS est expirée depuis le 7 décembre 1999.

TOTALDATOR a également déposé les autres marques suivantes : TOTALVIS , TOTALEC , TOTALEC , TOTALDATOR , TOTALDATOR , TOTALVIS


TOTALDATOR (S.A.) - 27, rue d'Estienne d'Orves, 92400 COURBEVOIE - France


TRAVAUX ET CONTROLES JURIDIQUES "T.C.J." (S.A.R.L.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-11

Mandrins hydrauliques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).